skip to Main Content

Droits d’auteur – Droit de reproduction :

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site Internet Mchichates. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Droits d’auteurs / Copyright :

La marque semi-figurative (logo) Mchichates ne peut être utilisée ou reproduite, sans l’autorisation préalable et écrite de l’association Mchichates.

L’association Mchichates se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Responsabilité :

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. L’association Mchichates ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.

L’association Mchichates n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

L’association Mchichates ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Les sites extérieurs L’association Mchichates ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de L’association Mchichates qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre L’association Mchichates et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

 

Accès au site :

L’association Mchichates se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

Informations nominatives :

La loi Informatique vous permet d’exercer vos droits d’accès, de rectification, modification et de suppression aux données personnelles vous concernant, en vous contactant L’association Mchichates. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il suffit d’envoyer un courrier en justifiant de votre identité. Les fichiers de L’association Mchichates ne sont transmis à aucune société ni à aucun organisme.

Confidentialité des courriers :

Informations relatives à l’envoi de courriers électroniques.
Nous vous informons que le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti et que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l’administration de fournir une réponse.

Panier Élément supprimé. Annuler
  • Aucun produit dans le panier.
Back To Top